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SCoT
pays Coeur d'Hérault
Liste des documents à consulter
LE DOSSIER
1 - Préambule
2 - Document de synthèse
3 - Rapport de présentation - Cadrage
4 - Rapport de présentation - Diagnostic territorial
5 - Rapport de présentation - État initial de l'environnement - Atlas
6 - Rapport de présentation - Évaluation environnementale
7 - Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD)
8 - Document d'Orientation et d'Objectifs (DOO)
9 - Document d'Aménagement Artisanal et Commercial (DAAC)
10 - DOO Annexe 1
11 - DOO Annexe 2 Zoom Trame Verte et Bleue (TVB)
12 - DOO Annexe 3 Sites patrimoniaux
13 - DOO Annexe 4 Espaces agricoles
LES AVIS
Avis d'enquête publique
Avis de la Commission d'Enquête
AVIS DU COMMISSAIRE ENQUÊTEUR
Rapport des commissaires enquêteurs
APPROBATIONS
Arrêté du Président
Délibération SCoT n°2023-01 du jeudi 13 juillet 2023