Aller au contenu
ACCUEIL
MAIRIE
GOUVERNANCE
INFOS UTILES
INFOS DIVERSES
CONSEILS MUNICIPAUX
FINANCES
ARRÊTÉS
ARRÊTÉS MUNICIPAUX
ARRÊTÉS DÉPARTEMENTAUX
ARRÊTÉS PRÉFECTORAUX
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
ARRÊTÉS DIVERS
URBANISME
DÉMARCHE EN LIGNE
CARTE COMMUNALE
SCOT PCH
BULLETIN MUNICIPAL
SERVICES EXTERIEURS
DÉCHÈTERIE INFOS
PÔLE DE L’EAU
VILLAGE
HISTOIRE
VUES ANCIENNES
Menu
ACCUEIL
MAIRIE
GOUVERNANCE
INFOS UTILES
INFOS DIVERSES
CONSEILS MUNICIPAUX
FINANCES
ARRÊTÉS
ARRÊTÉS MUNICIPAUX
ARRÊTÉS DÉPARTEMENTAUX
ARRÊTÉS PRÉFECTORAUX
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
ARRÊTÉS DIVERS
URBANISME
DÉMARCHE EN LIGNE
CARTE COMMUNALE
SCOT PCH
BULLETIN MUNICIPAL
SERVICES EXTERIEURS
DÉCHÈTERIE INFOS
PÔLE DE L’EAU
VILLAGE
HISTOIRE
VUES ANCIENNES
Urbanisme
Liste des documents à consulter
ARRÊTÉS MUNICIPAUX
2024
Arrêté (n° :A_2024_17) Arrêté règlementant les dépôts sauvages de déchets et d'ordures
2023
Arrêté (n° :A_2023_29) Arrêté circulation
Arrêté (n° :A_2023_22) Délimitation parcelle AB n°263
Arrêté (n° :A_2023_21) portant dérogation exceptionnelle d'ouverture tardive à l'exploitant d'un débit de boissons permanent 02/10/2023
Arrêté (n° :A_2023_19) Instauration d'un dispositif de contrôle aux parking riverains 28/07/2023
Arrêté (n° :A_2023_17) temporaire d'utilisation du domaine public "festival" 11/07/2023
Arrêté (n° :A_2023_16) portant autorisation d'un débit de boissons temporaire "festival' 11/07/2023
Arrêté (n° :A_2023_15) portant autorisation débit de boissons vernissage "sentier artistique " 4/07/2023
Arrêté (n° :A_2023_14) temporaire d'utilisation du domaine public "sentier artistique" 4/07/2023
Arrêté (n° :A_2023_03) portant règlementation des heures de mise en coupure de l’éclairage public sur le territoire de la commune
2022
Arrêté (n° :A_2022_32) Travaux alimentation basse tension chemin du pigeonnier
Arrêté (n° :A_2022_15) Mise en place de panneau "sens interdit sauf riverains" et "stationnement interdit" 15/11/2022
Arrêté (n° :A_2022_19) temporaire d'utilisation du domaine public "festival" 12/07/2022
Arrêté (n° :A_2022_18) temporaire d'utilisation du domaine public "sentier artistique" 12/07/2022
Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons temporaire "festival" 12/07/2022
2021
ANTÉRIEURS
Arrêté interdisant la divagation d'animaux 18/08/2020
Arrêté interdisant la production de bruits 12/07/1990