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Liste des documents à consulter
ARRÊTÉS MUNICIPAUX
2024
Arrêté (n° :A_2024_19A ) portant autorisation d'un débit de boissons temporaire - dimanche 8 septembre 2024
Arrêté (n° :A_2024_19 ) portant utilisation domaine public - dimanche 8 septembre 2024
Arrêté (n° :A_2024_17) Arrêté règlementant les dépôts sauvages de déchets et d'ordures
Arrêté (n° :A_2024_12 ) portant utilisation domaine communal pour sentier artistique du 22 au 1er septembre 2024
Arrêté (n° :A_2024_11 ) portant autorisation débit boissons temporaire pour vernissage sentier artistique
Arrêté (n° :A_2024_05 et n° A_2024-06) portant autorisation d'un débit de boissons temporaire utilisation domaine communal pour Festival du 24 au 27 juillet 2024
2023
Arrêté (n° :A_2023_29) Arrêté circulation
Arrêté (n° :A_2023_22) Délimitation parcelle AB n°263
Arrêté (n° :A_2023_21) portant dérogation exceptionnelle d'ouverture tardive à l'exploitant d'un débit de boissons permanent 02/10/2023
Arrêté (n° :A_2023_19) Instauration d'un dispositif de contrôle aux parking riverains 28/07/2023
Arrêté (n° :A_2023_17) temporaire d'utilisation du domaine public "festival" 11/07/2023
Arrêté (n° :A_2023_16) portant autorisation d'un débit de boissons temporaire "festival' 11/07/2023
Arrêté (n° :A_2023_15) portant autorisation débit de boissons vernissage "sentier artistique " 4/07/2023
Arrêté (n° :A_2023_14) temporaire d'utilisation du domaine public "sentier artistique" 4/07/2023
Arrêté (n° :A_2023_03) portant règlementation des heures de mise en coupure de l’éclairage public sur le territoire de la commune
2022
Arrêté (n° :A_2022_32) Travaux alimentation basse tension chemin du pigeonnier
Arrêté (n° :A_2022_15) Mise en place de panneau "sens interdit sauf riverains" et "stationnement interdit" 15/11/2022
Arrêté (n° :A_2022_19) temporaire d'utilisation du domaine public "festival" 12/07/2022
Arrêté (n° :A_2022_18) temporaire d'utilisation du domaine public "sentier artistique" 12/07/2022
Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons temporaire "festival" 12/07/2022
2021
ANTÉRIEURS
Arrêté interdisant la divagation d'animaux 18/08/2020
Arrêté interdisant la production de bruits 12/07/1990