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Urbanisme

Liste des documents à consulter

ARRÊTÉS PRÉFECTORAUX

2026

Avis enquête publique

Arrêté préfectoral N°DDTM34-2026-A131 portant autorisation individuelle de tir à l'affut ou à l’approche du Sanglier du 1er juin au 12 septembre 2026 dans le cadre de la prévention des dégâts aux cultures agricoles.

Arrêté préfectoral N° DDTM34-2026-05-17063 du 18 mai 2026 réglementant l'accès aux espaces forestiers et l'usage de matériels ou engins pouvant être à l'origine d'un départ de feu dans les espaces exposés aux risques d'incendies de forêt

Arrêté préfectoral N°DDTM34-2026-B250 autorisant l'organisation des battues au Sanglier du 1er juin 2026 au 14 août 2026, dans le cadre de la prévention des dégâts aux cultures agricoles.

Arrêté préfectoral N°DDTM34-2026-05-17047 relatif aux dates d'ouverture, de clôture et aux modalités d'exercice de la chasse à tir, pour la saison cynétique 2026-2027.

Arrêté préfectoral N° DDTM34-2026-04-17014 du 29 avril 2026 relatif à la prévention des incendies de forêt par la règlementation de l'emploi du feu dans les espaces exposés aux risques d'incendie de forêt.

Arrêté préfectoral N° DDTM34-2026-04-16946 portant nomination des lieutenants de louveterie suppléants, jusqu'au 31 décembre 2029.

Arrêté préfectoral N°DDTM34-2025-12-16557 portant réglementation permanente de la pêche de loisir en eau douce dans le département de l'Hérault.

2025

Arrêté préfectoral N°DDTM34-2025-10-16346 portant détermination des circonscriptions et nomination des lieutenants de louveterie, pour le mandat 2025-2029

Arrêté préfectoral N°DDTM34-2025-B245 autorisant l'organisation des battues au Sanglier du 1er juin 2025 au 14 août 2025, dans le cadre de la prévention des dégâts aux cultures agricoles.

Arrêté préfectoral N°DDTM34-2025-05-15922 relatif aux dates d'ouverture, de clôture et aux modalités d'exercice de la chasse à tir, pour la saison cynétique 2025-2026.

Arrêté préfectoral N°DDTM34-2025-01-15472 établissant une servitude de passage et d'aménagement en vue d'assurer la continuité de voies de défense des forêts contre les incendie sur le massif des "Avants-Monts-Minervois" sur les communes de MOUREZE et CABRIERES.

2024

Arrêté préfectoral N°2024-11DS0815 règlementant la détention et la consommation de protoxyde d'azote pour les mineurs sur la voie publique dans le département de l'Hérault.

Arrêté préfectoral n°DDTM34-2024-12-15441, du 19 décembre 2024 , portant détermination des circonscriptions et nominations des lieutenants de louveterie pour la période du 1er janvier 2025 au 31 décembre 2029

Arrêté préfectoral n°DDTM34-2024-06-14995 relatif à la liste des animaux d'espèces susceptibles d'occasionner des dégâts et modalités de destruction, en application du III de l'article R427-6 du code de l'environnement, pour la période du 1er juillet 2024 au 30 juin 2025 dans le département de l'Hérault.

Arrêté préfectoral n°DDTM34-2024-06-14996 portant interdiction de l'usage des pièges de catégorie 2 dans le département de l'Hérault, pour la protection de la Loutre et du Castor

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N°DDTM34-2024-02-14668 portant mise en place des mesures de restrictions des usages de l’eau dans le cadre de la gestion de la sécheresse 29 février 2024

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N°DDTM34-2024-A125 portant autorisation de tir à l'affût ou à l'approche du sanglier du 1er juin 2024 au 7 septembre 2024 dans le cadre de la prévention des dégâts aux cultures agricoles

Carte sécheresse dans le département de l'Hérault

2023

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N°23-III-182 portant nomination des membres de la commission de contrôle de la régularité des listes électorales - 20 décembre 2023

Carte sécheresse dans le département de l'Hérault

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N°DDTM34-2023-12-14430 portant mise en place des mesures de restrictions des usages de l’eau dans le cadre de la gestion de la sécheresse 21 décembre 2023

Carte sécheresse dans le département de l'Hérault

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N°DDTM34-2023-10-14288 portant mise en place des mesures de restrictions des usages de l’eau dans le cadre de la gestion de la sécheresse 31 octobre 2023

Annexe ARRÊTE PRÉFECTORAL N°2023-08-DS-0641

ARRÊTE PRÉFECTORAL N°2023-08-DS-0641 instituant les bureaux de vote dans les communes du département de l'Hérault pour l'année 2024

CARTE ÉTIAGE SALAGOU au 3 août 2023

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N°DDTM34-2023-04-13831 portant mise en place des mesures de restrictions des usages de l’eau dans le cadre de la gestion de la sécheresse 21 avril 2023

Carte sécheresse dans le département de l'Hérault

ARRÊTÉ PREFECTORAL DDTM n°2023-04-13818 Prévention des incendies de forêts "Interdiction exceptionnelle de l'emploi du feu"

ARRÊTÉ DDTM n°2023-03-13757 abrogeant l'autorisation de défrichement de 650m² de bois, commune de Mourèze, pour la construction d'une maison d'habitation.

2022

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N°DDTM34-2022-07-13196 portant mise en place des mesures de restrictions des usages de l’eau dans le cadre de la gestion de la sécheresse 28 juillet 2022

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° 2022.06.DS.0391 du 10 juin2022
portant mise en place des mesures de restrictions des usages de l'eau dans le cadre de la gestion de la sécheresse .

Communiqué de presse : état des ressources en eau. Passage en alerte renforcée pour une large partie du département de l’Hérault et premières mesures de restriction sur le fleuve Lez soutenu.

Gestion des périodes de sècheresse : guide des mesures accompagnement

ANTÉRIEURS

Lutte contre le bruit (25/04/2990)

Arrêté préfectoral N°DDTM34-2024-12-15448 du 26 décembre 2024 relatif aux dates d’ouverture, de clôture et aux modalités d’exercice de la chasse à tir, pour la saison cynégétique 2024-2025.