MAIRIE DE
MOURÈZE

SCoT
pays Coeur d'Hérault

Liste des documents à consulter

LE DOSSIER

1 - Préambule

2 - Document de synthèse

3 - Rapport de présentation - Cadrage

4 - Rapport de présentation - Diagnostic territorial

5 - Rapport de présentation - État initial de l'environnement - Atlas

6 - Rapport de présentation - Évaluation environnementale

7 - Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD)

8 - Document d'Orientation et d'Objectifs (DOO)

9 - Document d'Aménagement Artisanal et Commercial (DAAC)

10 - DOO Annexe 1

11 - DOO Annexe 2 Zoom Trame Verte et Bleue (TVB)

12 - DOO Annexe 3 Sites patrimoniaux

13 - DOO Annexe 4 Espaces agricoles

LES AVIS

Avis d'enquête publique

Avis de la Commission d'Enquête

AVIS DU COMMISSAIRE ENQUÊTEUR

Rapport des commissaires enquêteurs

APPROBATIONS

Arrêté du Président

Délibération SCoT n°2023-01 du jeudi 13 juillet 2023